J.O. Numéro 209 du 9 Septembre 2000
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 14160
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 24 août 2000 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination (régisseurs d'avances)
NOR : DEFH0002051A
Par arrêté du ministre de la défense en date du 24 août 2000, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs :
1o Remplacer, à compter du 28 août 2000 : « Mme Ménager (Karine), épouse Guicherd, sergente-chef, au bureau du service national, à Paris » par : « Mlle Havenel (Lucienne, Marcelline), adjointe administrative, au bureau du service national, à Paris » ;
2o Remplacer, à compter du 4 septembre 2000 : « M. Brelin (Jean-Paul), adjudant-chef, au bureau du service national, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « M. Bonvallet (Guy), adjudant administratif, au bureau du service national, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » ;
3o Au lieu de : « M. Autixière (Luc), adjudant-chef, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) », lire : « M. Autixière (Luc), adjudant, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) ».